METROPOLE gestion
Présentation de la marque METROPOLE gestion
Déposée le 3 juin 2002 par WOJCIK FRANCOIS-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METROPOLE gestion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque METROPOLE gestion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROPOLE gestion est expirée depuis le 3 juin 2012.
WOJCIK FRANCOIS-MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 8 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362636 - Publication au BOPI 2003-01-08
Inscription le 24 mars 2003 - Concession de licence n°367367 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 16 juin 2006 - Concession de licence n°435465 - Publication au BOPI 2006-06-16
Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484901 - Publication au BOPI 2008-11-10
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°501778 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2008-07-02
Inscription le 5 septembre 2011 - Concession de licence n°558459 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05